Marque enregistrée - Marque en vigueur

IRM – Incentive Risk Management
FRANCOIS BRANCHET, SAS

Numéro de dépôt :
4183956
Date de dépôt :
27/05/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/05/2025
IRM – Incentive Risk Management de FRANCOIS BRANCHET

Présentation de la marque IRM – Incentive Risk Management

Déposée le 27 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS BRANCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « IRM – Incentive Risk Management » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS BRANCHET domicilié(e) 35 AVENUE DU GRANIER - 38240 - MEYLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 093 364 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL MCM AVOCAT, M. MAISONNEUVE Philippe domicilié(e) 10 RUE DE SEZE - 75009 - PARIS - France.

La marque IRM – Incentive Risk Management a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4183956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IRM – Incentive Risk Management arrivera à expiration en date du 27 mai 2025.

FRANCOIS BRANCHET a également déposé les autres marques suivantes : RCP du Bloc , BRANCHET LIFE , BRANCHET L'ASSURANCE DES MEDECINS GROUPE VERSPIEREN , BRANCHET VOUS , CABINET BRANCHET GROUPE VERSPIEREN , RCP du Bloc opératoire


FRANCOIS BRANCHET, SAS - 35 AVENUE DU GRANIER - 38240 - MEYLAN - France - SIREN 443093364


SELARL MCM AVOCAT, M. MAISONNEUVE Philippe - 10 RUE DE SEZE - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Assurances ;

Formation.